top of page

Mentions légales

Éditeur du site

Le site internet https://www.anna-provost.com est édité par :

Responsable de publication et propriétaire du site :

Annabelle Provost – Auto-entrepreneuse

Adresse postale : 22 rue du Foc, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Adresse e-mail : annabelleprovost@gmail.com
Téléphone : 06 15 59 53 54

Statut juridique :
Auto-entrepreneur inscrit en France n°SIRET 83306847100022

Hébergement du site :
Le site est hébergé par un prestataire tiers :

Nom et adresse de l’hébergeur : Wix Online Platforms Limited, 1 Grant's Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande.

Propriété intellectuelle 

L’ensemble du contenu présent sur le site https://www.anna-provost.com, incluant notamment, sans que cette liste soit limitative :

  • les photographies,

  • les images, compositions, retouches et mises en scène,

  • les textes, descriptions, articles,

  • les éléments graphiques (logos, identité visuelle, charte graphique),

  • les vidéos,

  • la structure générale du site,

est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et relève de la propriété exclusive d’Annabelle Provost, sauf mentions contraires explicitement indiquées.

Droits d’auteur – Photographies

Les photographies présentées sur ce site sont des œuvres de l’esprit au sens de l’article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle. À ce titre, Annabelle Provost en est l’auteure et bénéficie de l’intégralité des droits patrimoniaux et moraux attachés à ces œuvres. Toute utilisation, reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des photographies, sur quelque support que ce soit (numérique, papier, réseaux sociaux, supports commerciaux ou promotionnels), sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Cession et droits d’utilisation

Les photographies réalisées dans le cadre de prestations professionnelles peuvent faire l’objet d’une cession de droits d’utilisation, définie par contrat ou devis, précisant :

  • la durée,

  • le territoire,

  • les supports autorisés,

  • la finalité de l’exploitation.

À défaut de cession écrite expresse, aucun droit d’exploitation n’est cédé au client, conformément au principe posé par le Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation non autorisée

Toute utilisation non autorisée des œuvres (photographies ou autres contenus) constitue un acte de contrefaçon, passible de sanctions civiles et pénales, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédit photographique

Même en cas d’autorisation ou de cession de droits, le droit moral de l’auteure demeure inaliénable. Sauf mention contraire écrite, le crédit photographique “© Anna Provost” devra impérativement accompagner toute reproduction ou diffusion des images. L’intégralité du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, des contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Responsabilité :
L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou à jour en permanence. L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations du site.

Contact : 

Mail : annabelleprovost@gmail.com

Téléphone : +33 (0)6 59 53 54

Adresse : 22 rue du Foc, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie

bottom of page